Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOCULTURE
(E.A.R.L.) Clos du Paradis

Numéro de dépôt :
3030170
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2010

Présentation de la marque COSMOCULTURE

Déposée le 18 mai 2000 par la société E.A.R.L.) Clos du Paradis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la société E.A.R.L.) Clos du Paradis domicilié(e) Quartier les escoulenches, 26110 St Maurice l'Eygues - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 590 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Viret Philippe E.A.R.L. Clos du Paradis - France.

La marque COSMOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOCULTURE est expirée depuis le 18 mai 2010.

E.A.R.L.) Clos du Paradis a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU PARADIS , ENERGIE , Domaine VIRET Post Laborem Scientiam , MAREOTIS


(E.A.R.L.) Clos du Paradis - Quartier les escoulenches, 26110 St Maurice l'Eygues - France - SIREN 387590763


MR Viret Philippe E.A.R.L. Clos du Paradis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

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